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Le Relais d'Information Territorial :

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Les contenus diffusés sur le R.I.T sont du type :

•  actualité

•  agenda (évènements)

•  comptes rendus

•  bulletins officiels

•  délibérations

•  tout autre type d'information jugée pertinente pour les agents et élus

Le contenu des informations diffusées dans le R.I.T ne doit pas  :

•  comporter des propos racistes ou diffamatoires, grossiers ou injurieux,

•  être contraire aux droits d'auteurs ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit à l'image ou au droit au respect de la vie privée,

•  enfreindre toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur

•  comporter des messages à caractère commercial ou publicitaire.

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